Ce site Internet, en ce compris tous les textes, photos, logos, mises en page et autres éléments constitutifs dudit site, est protégé par les droits de propriété intellectuelle de Vétérinaires Sans Frontières ou par d’autres droits, comme les droits d’auteur ou de marque.

La reproduction, diffusion, vente, distribution, publication, les adaptations, traductions, modifications ainsi que l’utilisation d’une partie ou de la totalité du site sont strictement interdits, sauf accord écrit préalable de Vétérinaires Sans Frontières et sous réserve de mention claire de la source.

Seule l’utilisation des textes est autorisée sans l’accord préalable de l’organisation, pour autant que l’utilisation qui en est faite ne porte pas atteinte, de l’une ou l’autre façon, à la réputation de Vétérinaires Sans Frontières et que l’utilisation ne soit pas incompatible avec les objectifs de Vétérinaires Sans Frontières. Tous les textes sont la propriété de Vétérinaires Sans Frontières et la source doit donc être clairement mentionnée.

En cas d’utilisation abusive, une procédure judiciaire sera lancée conformément à la loi belge sur la protection de la propriété intellectuelle.